D+H Software GmbH
Rönacker 2
48619 Heek-Nienborg
Allemagne
Tél. : +49 (0) 2568/9320-0
E-mail : info@furnplan.de
Direction :
Reinhard Heuing, ingénieur diplômé
Werner Depenbrock
Registre du commerce : Tribunal d’instance de Coesfeld, HRB 3475
Code TVA conformément à l’article 27a de la loi allemande sur la TVA (UStG) : DE192959340
Clause de non-responsabilité
Responsabilité relative aux contenus
Le contenu de nos pages a été rédigé avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité de ces informations.
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément à l’article 7, paragraphe 1, de la DDG, des contenus que nous publions sur ces pages, dans le respect des lois générales. Toutefois, conformément aux articles 8 à 10 de la DDG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de suppression ou de blocage de l’accès aux informations prévues par la législation générale n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois engagée qu’à compter du moment où une violation concrète de la loi est portée à notre connaissance. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Responsabilité relative aux liens
Notre site contient des liens vers des sites Web externes appartenant à des tiers, sur lesquels nous n’avons aucune influence. C’est pourquoi nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien afin de détecter d’éventuelles infractions à la loi. Aucun contenu illicite n’a été constaté au moment de la mise en place du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnable en l’absence d’indices concrets d’une infraction. Dès que nous aurons connaissance d’infractions, nous supprimerons immédiatement ces liens.
Droit d’auteur
Les contenus et œuvres publiés sur ce site par les exploitants du site sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, l’adaptation, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites fixées par le droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés qu’à des fins privées et non commerciales. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. Les contenus provenant de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous constatiez néanmoins une violation du droit d’auteur, nous vous prions de bien vouloir nous en informer. Dès que nous aurons connaissance de violations du droit d’auteur, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Protection des données
Vous trouverez des informations sur le traitement des données à caractère personnel dans notre politique de confidentialité.
Opposition aux e-mails publicitaires
L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales obligatoires pour l’envoi de publicités et de documents d’information non expressément sollicités est par la présente expressément interdite. Les exploitants du site se réservent expressément le droit d’engager des poursuites judiciaires en cas d’envoi non sollicité d’informations publicitaires, par exemple par le biais de spams.